Shanghai ancienne réglementation automobile (Septembre 1, 1997 Gouvernement populaire municipal de Shanghai a publié)

Shanghai ancienne réglementation automobile (Septembre 1, 1997 Gouvernement populaire municipal de Shanghai a publié)

(But)
Afin de renforcer la ville a utilisé la gestion du moteur transaction du véhicule, afin de maintenir l’ordre ancien du véhicule à moteur, en fonction de la situation réelle de la ville, l’adoption de cette disposition.
L’article II (Définitions)
Les dispositions se réfèrent à l’automobile ancienne est enregistrée dans le secteur des transports de la sécurité publique a enregistré une variété de voitures, motos, tracteurs, véhicules spéciaux à roues mécaniques et autre véhicule à moteur.
La durée du marché de l’automobile ancienne (ci-après dénommé le marché), se réfère à des ministères a approuvé la création du véhicule automobile ancienne, les locaux, installations, services d’information, et d’effectuer des institutions liées devoirs.
(Champ d’application)
Cette disposition s’applique aux véhicules automobiles utilisés activités de négociation et de gestion dans la région administrative de la ville.
L’article IV (Département administratif)
Shanghai Municipal Commission économique (ci-après dénommé la commission municipale économique) en collaboration avec la Commission municipale de Shanghai de la planification (ci-après dénommé la Commission d’urbanisme) est chargée de suivre les travaux de la gestion des véhicules vieux moteur dans la ville:
(A) pour développer un marché d’échange mis en place la planification de la ville;
(B) l’approbation de la conception du marché de la ville;
(C) pour coordonner la gestion de la relation entre les anciennes transactions de véhicules automobiles.
La ville de la sécurité publique, industrielle et commerciale des services administratifs, conformément à leurs obligations légales, est responsable de la supervision et la gestion des transactions de véhicules automobiles utilisés.
L’article (qui centralise les opérations)
Le véhicule ancien moteur doit, dans le marché du trading légalement établie.
L’article 6 (Établissement des conditions de marché)
La mise en place d’un marché d’échange doit satisfaire aux conditions suivantes:
(A) se conformer à la consigne de la planification marché de la ville;
(B) pour véhicule automobile ancien et des espaces de stationnement;
(C) la spécification des articles sur le marché de négociation de l’association;
(D) des anciennes qualifications de véhicules automobiles prévues par le personnel opérationnel;
(E) de traitement fournissant licence commerciale, l’état de l’inspection du véhicule et des services d’évaluation des prix;
(F) les autres conditions prévues par les lois, règles et règlements.
L’article 7 (établissement de rapports et à l’approbation du marché)
Nécessité de mettre en place des unités du marché, devrait commercialiser la commission municipale économique de présenter une demande à la Commission économique des municipalités, dans les 60 jours à compter de la date de réception de la demande en collaboration avec l’approbation de la Commission d’urbanisme de prendre une décision;
A approuvé la création d’un marché unités de négociation au service de l’administration communale pour l’industrie et le commerce doit gérer les formalités d’enregistrement, avant l’ouverture.
L’article VIII (responsabilités négociation sur le marché)
Le marché boursier a les responsabilités suivantes:
(A) fournit une des conditions commerciales avantageuses et des services connexes;
(B) Examen d’admission dans les principales qualifications des activités automobiles d’occasion commerciaux de véhicules;
(C) la formulation de la constitution du marché commercial et des règles commerciales;
(D) des opérations de médiation des litiges;
(E) traitent des actes illégaux, conformément aux statuts de la société;
(F) doit exercer les autres fonctions conformément à la loi.
Marché commercial peut pas participer à l’opération de vieilles activités de véhicules automobiles.
L’article 9 (les conditions des échanges)
Occasion des transactions de véhicules automobiles doivent satisfaire aux conditions suivantes:
(A) l’utilisation du temps, le kilométrage et le type de véhicule est conforme à la sécurité et exigences de performances techniques du pays ou de règlements municipaux;
(B) détecté par la sécurité publique et les ministères de trafic qualifié.
(10 transactions)
Le véhicule ancien moteur peuvent être prises par les moyens suivants:
(A) le cessionnaire du cédant est titulaire d’un véhicule à moteur utilisé (ci-après dénommé le cédant) et de la nécessité de véhicule à moteur utilisé (ci-après dénommé le cessionnaire) de traiter directement;
(B) le cédant ou le cessionnaire par écrit un agent agent utilisé la vente et l’achat de véhicules automobiles;
(C) le cédant et le véhicule à moteur vieille stationné dans le lot du marché commercial.
Pris de mettre aux enchères le véhicule vieux moteur, en conformité avec la loi aux enchères de la République populaire de Chine “et les lois et règlements pertinents, les dispositions de la réglementation.
L’article 11 (condition de l’agent)
Agent, engagés dans des activités commerciales de l’automobile ancienne doit satisfaire aux conditions suivantes:
(A) est enregistré en conformité avec la loi, avec le courtier de la vente de l’entreprise moteur de l’agence le véhicule d’occasion;
(B) à reconnaître et à se conformer à la charte du marché.
Article 12 (article indiqué dans le contrat principal-agent)
Cédant ou le cessionnaire et l’agent de la commission ont signé le contrat, doit énoncer les principaux éléments suivants:
(A) utilisé état du véhicule à moteur;
(B) le prix et le taux de prix variable;
(C) des frais d’agence;
(D) de la manipulation du différend;
(E) autres questions convenues par les parties.
L’article XIII (prix de la transaction)
En outre le pays ou la ville en tant que disposition contraire, le prix du véhicule ancien moteur de transaction dans le marché de négociation par les parties à la discrétion des transactions.
Controversé par le cédant ou le cessionnaire du véhicule à moteur utilisé sur le prix de la transaction de véhicules à moteur ancienne peut être confiée à des institutions qualifiées de vieux véhicules d’évaluation de prix de transaction de l’évaluation des véhicules à moteur ancien, que les deux côtés de la prix de référence.
L’article 14 (transfert de licence ou de transfert de procédures d’adhésion)
Responsable de gérer le transfert de propriété de la licence de véhicule à moteur utilisé ou les formalités d’adhésion de transfert après la fermeture de l’ancien véhicule, le marché du trading.
L’article 15 (Frais)
Après la fermeture de l’ancien véhicule, le cédant doit acquitter la taxe sur le marché commercial. Normes de taxes accordées par le département de contrôle des prix municipal pour approbation.
L’article XVI (traitement) a permis d’établir un marché commercial
Permis d’établir un marché commercial, sera puni par le service administratif pour l’industrie et du commerce conformément à la loi.
L’article 17 (droit de négociation du marché de traitement des infractions)
Marché des n’exerçant pas des fonctions ou la participation à l’opération de vieilles transactions de véhicules automobiles, industrielles et commerciales du service administratif doit ordonner la correction dans un délai; omet de le faire, étant donné un avertissement et peut imposer une amende de 30.000 yuans.
Article 18 Le (traitement des transactions de non-conformité)
Véhicule à moteur sans autorisation Vieux sur le marché commercial, l’administration industrielle et commerciale ne doivent pas manipuler les procédures de vérification, le département de la sécurité publique ne doit pas traiter le transfert ou transférer les formalités d’adhésion.
(19 procédures de sanction)
Industrielle et commerciale du service administratif pour faire une sanction administrative, sanction administrative rend une décision écrite. Recouvrement de l’amende, doit délivrer un reçu pour la confiscation de façon uniforme imprimée par le ministère des finances municipales.
Conformément aux dispositions fine remis à la bibliothèque.
Article 20 (Réexamen et Lawsuit)
Partie refuse d’accepter l’acte administratif spécifique, en conformité avec les dispositions du «Règlement sur réexamen administratif” et de la République populaire de Chine sur le droit du contentieux administratif, la demande de réexamen administratif ou intenter une poursuite administrative.
Les parties ne sont pas applicables pour réexamen dans le délai légal, ne poursuivre ni accomplit l’acte administratif spécifique, le ministère a pris l’acte administratif spécifique en conformité avec les dispositions de la loi sur la procédure administrative de la République populaire de Chine, demander au tribunal de l’application.
Vingt et un (des stipulations des questions liées au traitement)
Établi avant la mise en œuvre des dispositions des unités utilisées véhicules commerciaux à moteur commerciaux doivent poursuivre l’exploitation de véhicules anciens, devrait être achevé en conformité avec les dispositions de la Commission économique des municipalités, la ville de la Commission de planification, le délai prescrit, les formalités, et le marché commercial légalement établie activités commerciales.
L’article 22 (département de la demande interprété)
L’application spécifique de la CEA auprès de la Commission municipale d’urbanisme responsable de l’interprétation.
L’article 23 (Entrée en vigueur)
Ces dispositions entrent en vigueur à compter de Novembre 1, 1997.

Shanghai vieux véhicule à moteur du marché de gestion des transactions et le service de la Convention

Afin de normaliser davantage le marché, utilisé activités motrices commerciaux de véhicules, de promouvoir le développement sain de la négociation, la mise en place du système de crédit, la création de la marque de services sur le marché, protéger les droits et intérêts légitimes des consommateurs, spécialement formulé Shanghai vieux véhicule à moteur du marché de gestion des transactions et le service de la Convention “.
Chapitre I Dispositions générales

Article fondé sur: l’ordonnance courtier Shanghai, la «vieille automobile de Shanghai règles de gestion du marché des véhicules” ainsi que d’autres ont des lois, règlements et règles.

Deuxième entrée: Afin de normaliser davantage le marché des activités automobiles d’occasion de véhicules commerciaux, de promouvoir le développement sain de la négociation, la mise en place du système de crédit, la création de la marque de services sur le marché, protéger les droits et intérêts légitimes des consommateurs.

Article: Les organisateurs du marché, les firmes de courtage enregistrées sur le site, la firme de courtage employés par les courtiers et leurs activités de négociation, devraient se conformer consciemment par la présente Convention.

Article 4 L’Administration de Shanghai de l’Industrie et du Commerce Putuo Direction de la gestion du marché de la surveillance de la mise en œuvre de la présente Convention.

Le deuxième chapitre du processus de transaction

Salon des véhicules dans le cinquième article du processus de transaction sur le marché du véhicule (1) – → (2) l’achat du véhicule – → (3) de la transaction et a signé un contrat commercial – → (4) Rush – → (5) le règlement des voitures mentionnées voiture. Comme suit:

(A) l’admission du véhicule, spectacle: tous les véhicules d’affichage approche de négociation sera loisible de licence incomplète, d’une licence étrangère, aucune saisie d’immatriculation du véhicule, ainsi que les lois, règles et règlements des transactions interdisant sont pas autorisés à négocier l’entrée, les véhicules show carte graphique unifiée, le contenu de la carte graphique ne doit pas modifier, masquer.

(B) à l’utilisateur de voir des voitures à acheter: les utilisateurs auront le droit de savoir, devrait permettre aux clients de voir des voitures entièrement, test, et par consentement mutuel, à un endroit en dehors du marché afin de tester le véhicule de négociation.

Transaction du véhicule (C): Les deux parties ont convenu de après la clôture, le marché enregistré firme de courtage Zaoche a conclu un contrat de transaction (contrat de transaction doit se conformer à la loi, avec les principaux termes de l’annexe à la présente Convention, comme indiqué dans le texte du contrat). Définition des droits, des obligations. Indiquer le prix de la transaction, les paiements anticipés, la violation de l’or et d’autres questions. Le contrat doit être dans le joint firme de courtage, l’agent a signé avant l’entrée en vigueur. Réception standard, l’accord sera considérée comme nulle et non avenue. N’a pas signer le contrat, la transaction est privé du commerce illicite n’est pas protégé.

(D) Rush véhicules: le vendeur du véhicule doit obtenir le transfert de prêts de l’adhésion de transfert de licence nécessaire et explique l’entretien des routes, des autorisations d’exploiter, et d’autres questions. Firme de courtage à un examen rigoureux des diverses licences, revoir les contrats commerciaux pour assurer l’intégrité juridique des données, spécifiquement pour gérer l’inspection des véhicules et des procédures d’évaluation selon les dispositions pertinentes des taxes standard. Tous les véhicules seront chiffre d’affaires sur le marché pour obtenir un permis du ministère pour demander le transfert à des procédures d’adhésion.
(E) voiture: Dans des circonstances normales, à la fois des transactions côtés dans le processus de transfert à l’adhésion au cours des véhicules commerciaux doivent être garés sur le marché, d’être d’obtenir un permis de compléter le règlement de diverses sommes seulement après la voiture pour compléter la transaction.

Chapitre III des firmes de courtage, de gestion de courtage

Firme de courtage article, le courtier doit se conformer aux dispositions suivantes:

(A) à se conformer aux lois et règlements étatiques.

(B) de l’entreprise de courtage confié, devrait signer un contrat, et en conformité avec la commission convenue.

(C) engagé dans une des opérations légitimes de voitures d’occasion, la transaction doit être conforme aux principes d’égalité, le caractère volontaire, de crédit juste et honnête.

(D) du comité de réglementation de la vérification de la médiation Convention.

Firme de courtage article à la place de numéro d’entreprise, la suspension de la licence d’exploitation et agent photo, et un certificat. Les firmes de courtage d’employer les courtiers doivent conclure un contrat de travail, doivent être déclarés sur le marché de l’enregistrement;

L’article 8 de la firme de courtage de renforcer la responsabilité des courtiers employées par la direction et de la formation.

Article 9 Le courtier doit être certifié, tout le personnel doit porter des badges, la transaction devrait prendre l’initiative d’exprimer l’identité.

L’article 10 de médiation de négociation devrait être entreprise de courtage liés à l’avance.

Chapitre IV des fonctions d’organiseur du marché

Article 11 L’organisateur du marché devraient assumer les fonctions suivantes:

(A) fournit une des conditions commerciales avantageuses et des services connexes;

(B) Examen d’admission dans les principales qualifications des activités automobiles d’occasion commerciaux de véhicules;

(C) les articles de violations des associations de la réglementation pour le traitement.

Chapitre code d’autorégulation de la pratique

L’article 12 de la firme de courtage, le courtier s’engage à respecter par le pays des vieux véhicules, à moteur lois règlements et les règles du marché et des règlements. Stricte conformité avec les dispositions du processus de négociation dans le véhicule à moteur vieux et les activités connexes.

Marché d’échange volontaire de l’article 13, le commerce équitable, pas le droit de dominer le marché, achat fort, vente forte, ne doit pas s’engager dans des transactions illégales du véhicule.

L’article 14 aux véhicules des clients et des taxes connexes devraient être réalistes, et non pas les défauts des véhicules intentionnellement dissimulés, et ne laissez jamais la fraude fraude.

L’article 15 et consciemment accepter la gestion et la supervision du marché et les services compétents l’application des lois.

Chapitre VI des organismes de réglementation de la Convention

L’article 16 de la Convention sur le marché a été créé l’équipe de direction réglementaire, sous la supervision de l’Office Groupe pilote. Les membres du personnel du secteur des affaires, la sécurité publique département, les départements concernés du marché, et certains cabinets de courtage et une autre composition communs.

L’article 17 de la Convention de surveillance du groupe de tête exercer les fonctions suivantes:

(A) à accepter la relation entre les ministères concernés des associations d’orientation, de coordination et de l’industrie.

(B) dans les circonstances nouvelles, conformément à la réglementation d’État, les politiques, les contenus de la présente Convention en temps opportun de réviser et d’améliorer.

(C) mettre fin à l’admissibilité sur le site de location pour un an de plus que les non-société de négoce aux autorités de marché. Et doit faire rapport à leur secteur des entreprises.

Convention Article 18 Le règlement des responsabilités de premier plan du Bureau du Groupe:

(A) de la Convention sur l’orientation réglementaire du groupe de tête.

(B), la médiation des plaintes spécifiques des différends commerciaux, et en particulier pour faire face à des questions connexes.

(C) être vérifié sur une base régulière sur le comportement commercial des firmes de courtage, des courtiers les.

Chapitre VII responsabilité pour rupture de contrat

L’article 19 en violation de l’article 5 de la Convention ne suivent pas le processus de transaction uniforme pour firme de courtage du marché commercial, le Comité de réglementation de la Convention ont le droit de faire la rectification. Les cas graves mettra fin à son commerce, jusqu’à ce que la correction pour les violations multiples, incorrigibles. La haute direction à l’étude de marché.

Violation de l’article VII de la Convention Article 20, article 8 et 9 de ces firmes de courtage, le courtier du Comité de réglementation de la Convention le droit de demander la correction, les cas graves seront signalés à l’administration pour l’industrie et du commerce.

L’article 21 de la dissimuler l’état des véhicules, alors que le différend, le Comité de réglementation de la Convention sera fondée sur les circonstances particulières exigent des courtiers pour corriger des excuses, indemnisation jusqu’à ce que les véhicules de retraite. Clients fraude intentionnelle satisfaits de la gestion, les circonstances sont graves soumis à l’industrie et le commerce, les ministères de la sécurité publique à traiter.

L’article 22 pour les courtiers d’infraction, les irrégularités du marché sera enregistré et soumis à des associations professionnelles, le secteur des affaires, comme une carte d’essai, vérifier que la base d’évaluation. Les récidivistes, a affiché un avis de supprimer les apparences, a annulé sa qualification négoce à la criée, avec copie à l’association de l’industrie, le marché de la ville de voitures d’occasion (voitures d’occasion), et signalé à l’autorité supérieure sur le marché.

L’article 23, des véhicules de transaction illicites, tous les véhicules de retraite et envoyé à l’organisme d’application de la loi.

Article 24 Pour les actes en violation de l’ordonnance courtier Shanghai, sera envoyé aux services compétents de la “réglementation”.

Dispositions du chapitre VIII, annexe supplémentaire

Article 25 Le droit d’interpréter appartient à la marché de l’automobile ancienne à Shanghai. Tels que les dispositions de la Convention et les lois et règlements pertinents à l’encontre des lois et règlements prévaudront.

L’article 26 de l’annexe (a) “contrat de transaction du véhicule”

Article 27 La présente Convention doit être contracté à partir de la date du procès.

Shanghai vieux marché automobile

27 avril 2002

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Objectif de la société:. Fournitures ralenti déplacer, transformer les déchets en trésor, des gens, redonner aux gens Avec le développement continu et la croissance des partenaires commerciaux pour élargir davantage, nous sommes impatient de pouvoir et de vos possibilités de coopération et de commune versent de modestes contributions à la cause de l’environnement, le recyclage, le recyclage de Shanghai
Deux projets de coopération:
Toutes les unités de long terme axés sur l’entreprise les entreprises, les institutions, hôtels, hôtel, centres commerciaux des entreprises, des bâtiments commerciaux, les écoles, les hôpitaux, les chantiers de construction et, si nécessaire, a signé un contrat, les transactions en espèces, et fournir à la commission.
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Matériaux métalliques
Les déchets de construction
Matériaux de décoration
Équipement de réfrigération
L’équipement industriel
Fournitures de bureau
Équipements de l’hôtel
Enlèvement fonctionne
Les matières premières industrielles
Déchets recyclage du papier

Les projets de récupération –
A les ressources métalliques: une variété de déchets de métaux non-ferreux, la ferraille, aluminium, acier inoxydable, le nickel, le cuivre, etc.
2, l’équipement de bureau: ordinateurs, télécopieurs, photocopieurs, mobilier de bureau, classeurs, etc.
3, des déchets de construction: fils et câbles, fixations de tuyaux, portes et matériaux pour fenêtres et une variété de fin de vie du matériel et ainsi de suite.
L’équipement industriel: machines-outils utilisées, les équipements de réfrigération, des systèmes de climatisation, des câbles de batterie, lignes de production et ainsi de suite.
Déchets de papier en plastique: des livres de recyclage en vrac et les journaux, la version jaune du papier, des déchets plastiques.

Les travaux de démolition, et l’affaire

《Shanghai ancienne réglementation automobile (Septembre 1, 1997 Gouvernement populaire municipal de Shanghai a publié)》有一个想法

  1. Shanghai alten Regelungen für Kraftfahrzeuge (1. September 1997 der Shanghai Municipal Volksregierung freigegeben)

    (Zweck)
    Zur Stärkung der Stadt genutzt Kfz-Transaktions-Management, um die alte Ordnung des Kraftfahrzeugs zu halten, entsprechend der tatsächlichen Situation der Stadt, der Erlass dieser Bestimmung.
    Artikel II (Definitionen)
    Die Bestimmungen beziehen sich auf das alte Kraftfahrzeug im öffentlichen Sicherheit Verkehrssektor ist registriertes eine Vielzahl von Autos, Motorrädern, Traktoren, speziellen Rädern mechanischen Fahrzeugen und anderen Kraftfahrzeug.
    Der Begriff der alten Kfz-Markt (im Folgenden als Markt bezeichnet) bezieht sich auf Regierungsbehörden genehmigt die Errichtung des alten Kraftfahrzeugs, Räume, Einrichtungen, Informationsdienste, und führen damit verbundenen Pflichten Institutionen.
    (Geltungsbereich)
    Diese Bestimmung gilt für gebrauchte Kfz-Handel und Verwaltung im administrativen Bereich der Stadt.
    Artikel IV (Verwaltungsabteilung)
    Shanghai Municipal Economic Commission (nachfolgend als kommunaler Wirtschafts-Kommission genannt) in Verbindung mit der Shanghai Municipal Planning Commission (nachfolgend als der City Planning Commission genannt) ist zuständig für die Arbeit nach der alten Kfz-Verwaltung in der Stadt:
    (A), ein Trading-Markt einzurichten plant in der Stadt zu entwickeln;
    (B) die Genehmigung des Entwurfs der Stadt Markt;
    (C) zur Koordinierung der Management-Beziehung zwischen den alten Kraftfahrzeugs Transaktionen.
    Die Stadt die öffentliche Sicherheit, Industrie und Gewerbe Verwaltungsabteilungen im Einklang mit ihren gesetzlichen Pflichten, ist verantwortlich für die Überwachung und Verwaltung von gebrauchten Kfz-Transaktionen.
    Artikel (zentralisierte Handel)
    Die alte Kfz-Kommission innerhalb der gesetzlich festgelegten Handelsmarkt.
    Artikel 6 (Gründung der Marktbedingungen)
    Die Einrichtung eines Trading-Markt soll die folgenden Bedingungen erfüllen:
    (A) mit dem Sollwert der Stadt Markt Planung entsprechen;
    (B) für alte Kraftfahrzeuge und Parkplätze;
    (C) Spezifikation der Markt für den Handel der Satzung;
    (D) der alten Kfz-Qualifikation festgelegt durch die operativen Mitarbeiter;
    (E) Bereitstellen Gewerbeschein Verarbeitung, der Zustand der Fahrzeugüberwachung und Preis Assessment Services;
    (F) andere Bedingungen durch Gesetze, Regeln und Vorschriften zur Verfügung gestellt.
    Artikel 7 (Gründung der Berichterstattung und Genehmigung des Marktes)
    Notwendigkeit der Einrichtung von Einheiten des Marktes, sollte Vermarktung der kommunalen Wirtschafts-Kommission einen Antrag an die Städtische Wirtschafts Kommission, innerhalb von 60 Tagen ab dem Datum des Eingangs des Antrags in Verbindung mit dem Stadtplanungsamt Genehmigung durch die Kommission eine Entscheidung treffen;
    Genehmigt wurde der Aufbau einer Trading-Markt-Einheiten an die städtische Stabsstelle für Industrie und Handel sind die Formalitäten zu behandeln, bevor Sie es öffnen.
    Artikel VIII (Handelsmarkt Verantwortlichkeiten)
    Der Markt für den Handel hat folgende Aufgaben:
    (A) eine bequeme Handels-und damit verbundene Dienstleistungen;
    (B) Überprüfung der Zulassung in den wichtigsten Qualifikationen der gebrauchtes Kraftfahrzeug Handelsaktivitäten;
    (C) der Formulierung der Verfassung der Markt für den Handel und Handelsregeln;
    (D) Mediation Transaktionen Streitigkeiten;
    (E) befassen sich mit illegalen Handlungen in Übereinstimmung mit der Satzung;
    (F) nimmt alle sonstigen Aufgaben nach dem Gesetz durchzuführen.
    Handelsmarkt kann nicht in den Betrieb der alten Kfz-Aktivitäten zu beteiligen.
    Artikel 9 (Geschäftsbedingungen)
    Gebrauchte Kfz-Transaktionen sind die folgenden Bedingungen erfüllen:
    (A) der Einsatz von Zeit, Kilometerstand und der Fahrzeugtyp entspricht mit Sicherheit und technische Performance-Anforderungen des Landes oder der Stadt Vorschriften;
    (B) durch die öffentliche Sicherheit und Verkehr Abteilungen qualifizierte erkannt.
    (10 Transaktionen)
    Der alte Kraftfahrzeug in den folgenden Schritten vorgegangen werden:
    (A) der Erwerber von dem Veräußerer hält ein gebrauchtes Kraftfahrzeug (im Folgenden als dem Veräußerer genannt) und die Notwendigkeit von gebrauchten Kraftfahrzeugen (im Folgenden als dem Rechtsnachfolger genannt), um direkt zu bewältigen;
    (B) der Veräußerer oder der Erwerber schriftlich einen Agenten Agent Kfz-Kauf und Verkauf verwendet werden;
    (C) der Veräußerer auf den alten Kraftfahrzeugs im Markt für den Handel Sendung geparkt.
    Getroffen, um die alte Versteigerung Fahrzeuge, in Übereinstimmung mit der Auktion Gesetz der Volksrepublik China “und einschlägigen Gesetze und Verordnungen, die Bestimmungen des Reglements.
    Artikel 11 (Agent Zustand)
    Bevollmächtigten, in Handelsaktivitäten des alten Kraftfahrzeugs ausüben, müssen die folgenden Voraussetzungen erfüllen:
    (A) wird in Übereinstimmung mit dem Gesetz registriert, mit dem Makler aus dem Verkauf gebrauchter Kraftfahrzeuge Agenturgeschäft;
    (B) zu erkennen und die Einhaltung der Charta des Marktes.
    Artikel 12 (Artikel in der Principal-Agent-Vertrag festgelegt)
    Veräußerer oder Rechtsnachfolger und Beauftragte der Kommission unterzeichnete den Vertrag, so dargelegten folgende wesentliche Elemente:
    (A) verwendet Motors Zustand;
    (B) der Preis und der Preis variabel verzinsliche;
    (C) der Vermittlungsgebühr;
    (D) von der Handhabung des Streits;
    (E) anderen Angelegenheiten von den Parteien vereinbarten.
    Artikel XIII (Transaktionspreis)
    Neben dem Land oder die Stadt nicht anders angegeben, die alte Kfz-Transaktion Preis im Markt für den Handel von den Parteien der Transaktion Diskretion.
    Umstrittene durch den Veräußerer oder der Erwerber der gebrauchten Kraftfahrzeugen auf dem alten Kfz-Transaktionspreis anvertraut werden können qualifizierte alte Fahrzeug Transaktion Kursbewertung Institutionen des alten Kfz-Bewertung, wie die zwei Seiten der Referenzpreis.
    Artikel 14 (Lizenz-Transfer oder Transfer-Prozeduren)
    Verantwortlich für die Übertragung des Eigentums an der verwendeten Kraftfahrzeug-oder Transfer-Mitgliedschaft Formalitäten nach dem Schließen des alten Fahrzeugs, der Markt für den Handel zu behandeln.
    Artikel 15 (Gebühren)
    Nach dem Schließen des alten Fahrzeugs, soll der Verkäufer die Gebühr nach der Trading-Markt zu zahlen. Fee-Standards von der kommunalen Preiskontrolle Abteilung zur Genehmigung vor.
    Artikel XVI (Behandlung) erlaubt, ein Trading-Markt zu etablieren
    Erlaubt, um eine Trading-Markt zu etablieren, wird von der Stabsstelle für Industrie-und Handelskammern nach dem Gesetz bestraft werden.
    Artikel 17 (Recht Handelsmarkt Straftaten Verarbeitung)
    Trading-Markt führt keine Pflichten oder Beteiligung an der Operation der alten Kfz-Verkäufen, gelten industriellen und gewerblichen Stabsstelle Korrektur bis zu einem Termin zu bestellen, tun sie dies nicht, da eine Warnung und kann eine Geldstrafe von 30.000 Yuan verhängen.
    Artikel 18 Der (Nichteinhaltung Transaction Processing)
    Alte Kfz ohne Erlaubnis in der Trading-Markt, die industrielle und kommerzielle Verwaltung darf nicht mit den Prüfungsverfahren, wird die Abteilung für öffentliche Sicherheit nicht verarbeiten Die Übertragung bzw. Mitgliedschaft Formalitäten.
    (19 Sanktionsverfahren)
    Industrielle und kommerzielle Behörde, administrative Strafe zu machen, werden die Verwaltungs-Strafe eine schriftliche Entscheidung. Einbringung der Geldstrafe zu erteilen, stellen eine Quittung für die Verwirkung gleichmäßig von der städtischen Finanzabteilung gedruckt.
    Feine Einklang mit den Bestimmungen umgedreht in der Bibliothek.
    Artikel 20 (Überprüfung und Gerichtsverfahren)
    Partei weigert sich, die spezifischen administrativen Akt zu akzeptieren, in Übereinstimmung mit den Bestimmungen der “Verordnung über das Verwaltungsverfahren Reconsideration” und der Volksrepublik China über Verwaltungsstreitverfahren Recht, den Antrag auf administrative Überprüfung oder bringen einen administrativen Prozess.
    Die Parteien haben keine zur erneuten Prüfung innerhalb der gesetzlichen Frist gelten, nicht zu klagen, noch führt die spezifischen administrativen Akt machte die Abteilung die spezifischen administrativen Akt in Übereinstimmung mit den Bestimmungen des Verwaltungsverfahrensgesetzes Gesetz der Volksrepublik China, gelten vor Gericht für die Durchsetzung.
    Einundzwanzig (die Bestimmungen der Probleme mit der Behandlung zusammenhängend)
    Gegründet vor der Durchführung der Bestimmungen der verwendeten Kfz Handel Geschäftseinheiten, um den Betrieb von alten Kraftfahrzeugen weiterhin benötigen, sollten in Übereinstimmung mit den Bestimmungen des Städtischen Wirtschaftskommission, City Planning Commission, der vorgeschriebenen Frist die entsprechenden Formalitäten erledigt werden, und rechtlich verankert sein Trading-Markt Geschäftsaktivitäten.
    Artikel 22 (Anwendung interpretiert Abteilung)
    Die spezifische Anwendung des kommunalen ECA mit dem Stadtplanungsamt Kommission, zuständig für die Interpretation.
    Artikel 23 (Effective Date)
    Diese Bestimmungen treten ab 1. November 1997 in Kraft.

    Shanghai alten Kfz-Markt Transaktions-Management und Service des Übereinkommens

    Um die weitere Vereinheitlichung der Markt, Kfz-Handel genutzt, fördern die gesunde Entwicklung des Handels, der Aufbau des Credit-Systems, die Schaffung der Marke der marktbestimmten Dienstleistungen, den Schutz der legitimen Rechte und Interessen der Verbraucher, speziell formuliert Shanghai alten Kfz-Markt Transaktions-Management und Service des Übereinkommens “.
    Kapitel I Allgemeine Bestimmungen

    Artikel basiert auf: Shanghai Makler-Verordnung, “Old Shanghai Kfz-Markt-Management-Regeln” wie auch andere haben die einschlägigen Gesetze, Verordnungen und Regeln.

    Zweiter Eintrag: Um die weitere Vereinheitlichung der Markt von gebrauchten Kfz-Handel, fördern die gesunde Entwicklung des Handels, die Gründung des Credit-Systems, die Schaffung der Marke der marktbestimmten Dienstleistungen, den Schutz der legitimen Rechte und Interessen der Verbraucher.

    Artikel: Markt Organisatoren, Broker-Firmen am Ort registriert, die Broker-Firma von den Maklern und ihren Handelsaktivitäten, eingesetzt wird, sollte bewusst durch das vorliegende Abkommen zu halten.

    Artikel 4 Die Shanghai Administration von Industrie-und Handelskammer Putuo Abteilung der Verwaltung des Marktes mit der Aufsicht über die Durchführung dieses Übereinkommens.

    Das zweite Kapitel des Transaktionsprozesses

    Vehicle Show in der fünften Artikel des Marktes Fahrzeug Transaktionsprozess (1) – → (2) zu erwerben, das Fahrzeug – → (3) die Transaktion und unterschrieb einen Trading-Kontrakt – → (4) Rush – → (5) Abwicklung der Autos erwähnt Auto. Wie folgt:

    (A) Fahrzeug Zulassung, Darstellen: Alle Trading-Ansatz für Fahrzeug-Display wird rechtmäßige Lizenz unvollständig, ausländische Lizenz, keine Lizenz-, Fahrzeug-Beschlagnahme und Gesetze, Vorschriften und Regelungen zum Verbot Transaktionen nicht berechtigt sind die Einreise zu handeln sein; Show Fahrzeugen Unified Display-Karte, wird der Inhalt auf der Display-Karte ist nicht zu ändern, zu verschleiern.

    (B) dem Benutzer, bei Autos schauen, um zu kaufen: Benutzer das Recht zu wissen haben, sollten damit die Kunden voll auf Autos, Test schauen, und im gegenseitigen Einvernehmen, an einen Ort außerhalb des Marktes, um die Handels-Fahrzeug zu testen.

    (C) Fahrzeug-Transaktion: Die beiden Seiten einigten sich nach Abschluss der Transaktion, auf den Markt registriert Zaoche Brokerage-Unternehmen hat eine Transaktion geschlossenen Vertrag (Transaktion Vertrag gilt das Gesetz zu befolgen, mit den wichtigsten Begriffen der Anlage zu diesem Übereinkommen, wie im Text des Vertrages dargestellt). Definition der Rechte, Pflichten. Geben Sie an, über den Kaufpreis, Vorauszahlungen, Verletzung von Gold und anderen Angelegenheiten. Der Vertrag gilt in der Broker-Firma Siegel sein, unterzeichnete der Agent vor dem Inkrafttreten. Standard-Eingang, wird der Vertrag null und nichtig. Haben den Vertrag nicht unterschreiben, wird die Transaktion privaten illegalen Handel nicht geschützt ist.

    (D) Fahrzeuge Rush: Fahrzeug Verkäufer sollten Sie sich bereit Übertragung der Lizenz-Transfer-Mitgliedschaft erforderlich und erklärt, Instandhaltung von Straßen, es gestattet, und andere Angelegenheiten. Brokerage-Unternehmen einer strengen Prüfung der verschiedenen Lizenzen, Verträge überprüfen Handel, die rechtliche Integrität der Daten sicherzustellen, die speziell auf Fahrzeugüberwachung und Beurteilungsverfahren nach den einschlägigen Bestimmungen der Standard-Gebühren umgehen. Alle Fahrzeuge werden der Umsatz auf dem Markt sein, um eine Genehmigung einholen, um die Abteilung für die Übertragung auf Mitgliedschaft Verfahren anzuwenden.
    (E) Auto: Unter normalen Umständen beide Seiten Transaktion im Prozess der Übergabe an die Mitgliedschaft in den Handel Fahrzeuge sollten auf dem Markt geparkt werden, zu sein, um eine Genehmigung, um die Ansiedlung von verschiedenen Mengen erst nach dem Auto um die Transaktion abzuschließen abschließen zu erhalten.

    Kapitel III der Broker-Firmen, Makler-Management

    Artikel-Brokerage-Unternehmen, ist der Broker den folgenden Bestimmungen entsprechen:

    (A), mit staatlichen Gesetzen und Vorschriften entsprechen.

    (B) des Brokerage-Geschäftes betraut, sollte einen Vertrag unterzeichnen, und in Übereinstimmung mit der Kommission vereinbart.

    (C) in Eingriff in einem legitimen Gebrauchtwagens Transaktionen, so wird die Transaktion mit den Prinzipien der Gleichheit, Freiwilligkeit, fairen und ehrlichen Kredit zu erfüllen.

    (D) des Ausschusses zur Regelung der Konvention Vermittlung Scheck.

    Artikel Brokerage-Unternehmen in den Ort der Geschäftstätigkeit, die Aussetzung der Gewerbeerlaubnis und Agentenfoto und Zertifikat-Nummer. Broker-Firmen an Makler beschäftigen muss in ein Arbeitsverhältnis treten, gelten für den Markt für den Eintrag gemeldet werden;

    Artikel 8 der Broker-Firma an die Verantwortung der Makler durch das Management und Training beschäftigt zu stärken.

    Artikel 9 Der Broker zertifiziert werden müssen, alle Mitarbeiter müssen Ausweise tragen, sollte die Transaktion die Initiative ergreifen, um die Identität zum Ausdruck bringen.

    Artikel 10 Handel Streitschlichtung sollte damit verbundenen Broker-Firma sein, im Voraus.

    Kapitel IV der Marktorganisator Pflichten

    Artikel 11 Der Markt Veranstalter tragen sollte folgende Aufgaben:

    (A) eine bequeme Handels-und damit verbundene Dienstleistungen;

    (B) Überprüfung der Zulassung in den wichtigsten Qualifikationen der gebrauchtes Kraftfahrzeug Handelsaktivitäten;

    (C) die Satzung Verletzungen der Vorschriften für die Verarbeitung.

    Kapitel Selbstregulierung Code of Practice

    Artikel 12 des Brokerage-Unternehmen, ist der Makler verpflichtet, die von dem Land die alten Kfz-Gesetze, Verordnungen und Regeln des Marktes und Bestimmungen einzuhalten. Strikter Übereinstimmung mit den Vorschriften des Handels-Prozess in der alten Kfz und Verwandte.

    Freiwillige Markt für den Handel von Artikel 13, fairer Handel, nicht gestattet, den Markt, starker Kauf, Starker Verkauf, dominieren nicht in illegale Geschäfte mit dem Fahrzeug zu engagieren.

    Artikel 14 zu den Kunden Fahrzeuge und zugehörige Steuern sollten realistisch, nicht absichtlich verschwiegen Fahrzeug Mängel sein, und niemals zulassen, Betrug Betrug.

    Artikel 15 und bewusst in Kauf nehmen zur Leitung und Überwachung des Marktes und den zuständigen Strafverfolgungsbehörden Abteilungen.

    Kapitel VI der Aufsichtsbehörden des Übereinkommens

    Artikel 16 Abkommen auf dem Markt wurde regulatorischen Führungsteam etabliert, unter der Aufsicht der Leading Group Office. Die Mitarbeiter aus der Wirtschaft, der Abteilung für öffentliche Sicherheit, die zuständigen Dienststellen des Marktes, und einige Broker-Firmen und andere gemeinsame Komposition.

    Übereinkommen Artikel 17 Aufsicht des führenden Gruppe ausüben folgende Aufgaben:

    (A) zu akzeptieren, die Beziehung zwischen den zuständigen Ministerien der Beratung, Koordination und Branchenverbänden.

    (B) unter den neuen Bedingungen, in Übereinstimmung mit den einschlägigen staatlichen Vorschriften, Richtlinien, die Inhalte dieser Konvention zeitnah zu überarbeiten und zu verbessern.

    (C) Kündigung des Leasing-Standort auf seine Eignung für ein Jahr mehr als Nicht-Handelsunternehmen auf den Markt zu Behörden. Und so sind diese an die Wirtschaft zu berichten.

    Übereinkommen Artikel 18 Die Regelung der Leading Group Office-Aufgaben:

    (A) des Übereinkommens über die Regulierung sorgen, der führenden Gruppe.

    (B) spezifische Beschwerden, die Vermittlung von Handelsstreitigkeiten, und speziell mit Angelegenheiten befassen.

    (C) in regelmäßigen Abständen auf der Handelsplattform Verhalten der Broker-Firmen, Makler überprüft werden.

    Kapitel VII Haftung für Vertragsbruch

    Artikel 19 unter Verletzung von Artikel 5 der Konvention folgen nicht dem einheitlichen Transaktionsprozess für Markthandel-Brokerage-Unternehmen, haben die Regulatory Committee der Konvention das Recht auf Nachbesserung zu machen. Schwere Fälle stoppt ihren Handelspartnern, bis die Korrektur für multiple Verletzungen, unverbesserlich. Das Top-Management auf den Markt Bericht.

    Verletzung von Artikel VII des Übereinkommens Artikel 20, Artikel 8 und 9 dieser Broker-Firmen, Makler der Regelungsausschuss der Konvention ein Recht auf Berichtigung, werden schwere Fälle der Behörde mitzuteilen für Industrie und Handel gemeldet werden.

    Artikel 21 darüber hinwegtäuschen, Zustand der Fahrzeuge, während der Streit, der Regelungsausschuss des Übereinkommens über die besonderen Umstände Vermittler verpflichten, eine Entschuldigung, Entschädigung bis zur Pensionierung zu korrigieren Fahrzeuge basieren wird. Absichtlicher Betrug Kunden mit der Verwaltung zufrieden sind, sind die Umstände ernst hat dem Industrie-und Handelskammern, die öffentliche Sicherheit Abteilungen zu bewältigen.

    Artikel 22 wegen Verletzung Makler, wird Markt Unregelmäßigkeiten erfasst und ihre Vorlage bei den Verbänden, Wirtschaft, als eine Prüfung Karte sicher, dass die Evaluierung Grundlage. Wiederholungstäter, verzeichnete eine Mitteilung an die Auftritte zu entfernen, werden mit ihren Parketthandel Qualifikation mit Kopie an den Verband, die Stadt Markt von Gebrauchtwagen (Gebrauchtwagen), und berichtete dem Markt überlegene Autorität.

    Artikel 23 der Transaktion illegale Fahrzeuge, alle Ruhestand Fahrzeuge und an die Strafverfolgungsbehörde.

    Artikel 24 zur Durchführung der Verletzung des Shanghai-Broker-Verordnung, werden an die zuständigen Abteilungen der “Vorschriften” gesendet werden.

    Kapitel VIII Ergänzende Bestimmungen, Anhang

    Artikel 25 Das Recht zu interpretieren, gehört zu den alten Kfz-Markt in Shanghai. Wie die Bestimmungen des Übereinkommens und der einschlägigen Gesetze und Vorschriften verstoßen die Gesetze und Vorschriften maßgebend.

    Artikel 26 des Anhangs (a) “Fahrzeug Transaktion Vertrag”

    Artikel 27 Dieses Übereinkommen gilt ab dem Zeitpunkt der Prüfung beauftragt werden.

    Shanghai alten Kfz-Markt

    27. April 2002

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    Abbrucharbeiten, in der Rechtssache

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